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Actualités
09/12/2020 - Provence-Alpes-Côte d’Azur : Programme régional de la forêt et du bois
Le 18 novembre 2020, le programme régional de la forêt et du bois 2019 - 2029 de la région ... Lire la suite
02/11/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire [Décret]
Un décret prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à ... Lire la suite
15/10/2020 - Agrément de l'OPCO AKTO [Arrêté]
Un arrêté portant agrément d'un opérateur de compétences (AKTO, anciennement ... Lire la suite
09/10/2020 - [France Relance] Rénovation énergétique des locaux des TPE et PME : crédit d’impôt aides-entreprises.fr
05/10/2020 - [Covid-19] Report ou réduction des cotisations
L'Urssaf a annoncé la possibilité du report des cotisations "à échéance du 5 ou ... Lire la suite
05/10/2020 - Filière bois et forêt : rapport de mission parlementaire
Missionnée par le Premier ministre en janvier 2019, la députée Anne-Laure Cattelot a remis, le ... Lire la suite
23/07/2020 - [Covid-19] Relèvement temporaire du seuil de dispense de procédure pour les marchés publics de travaux et de fourniture de denrées alimentaires [Décret]
Un décret portant relèvement temporaire du seuil de dispense de procédure pour les ... Lire la suite
11/06/2020 - Soutien aux démarches prospectives compétences [AAP, 4ème vague]
L'appel à projets Soutien aux démarches prospectives compétences, lancé dans le cadre ... Lire la suite
29/05/2020 - Structuration de la filière forêt-bois [Rapport de la Cour des Comptes]
A la demande de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle ... Lire la suite
04/05/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 [Décret]
Les articles du décret n°2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales ... Lire la suite