Bois - Ameublement
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Actualités
20/05/2021 - Mention de l'existence et de la durée de la garantie légale de conformité : catégories de biens concernées [Décret]
Un décret relatif à la mention de l'existence et de la durée de la garantie légale de ... Lire la suite
28/04/2021 - Déchets d'ameublement : cahier des charges des éco-organismes de la filière REP [Arrêté]
Un arrêté modifiant le cahier des charges des éco-organismes de la filière à ... Lire la suite
22/04/2021 - [France Relance] Filière bois-forêt : avenant au contrat stratégique de la filière
Le 14 avril, le ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation, la ministre déléguée ... Lire la suite
15/04/2021 - Valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 14 avril, "transpose les nouvelles valeurs limites prévues par ... Lire la suite
14/04/2021 - La Réunion : programme régional de la forêt et du bois [Arrêté]
Le 29 mars 2021, le programme régional de la forêt et du bois 2020 - 2030 de La Réunion a ... Lire la suite
01/04/2021 - Commande publique [Décret, Arrêtés]
Un décret portant diverses dispositions en matière de commande publique est paru au journal officiel ... Lire la suite
05/03/2021 - Martinique : Programme régional de la forêt et du bois [Arrêté]
Le 22 janvier, le programme régional de la forêt et du bois 2020 - 2030 de Martinique a ... Lire la suite
17/02/2021 - Pays-de-la-Loire : programme régional de la forêt et du bois [Arrêté]
Le 22 janvier 2021, le programme régional de la forêt et du bois 2020 - 2030 de la région ... Lire la suite
29/01/2021 - [AMI] Ile-de-France : Industrie bois et biosourcé aides-entreprises.fr
22/01/2021 - Nouvelle-Aquitaine : Programme régional de la forêt et du bois [Arrêté]
Le 30 décembre, le programme régional de la forêt et du bois 2020 - 2030 de la région ... Lire la suite