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1189 résultats pour la recherche "organisation"
07/10/2010 - Adoption du projet de loi sur le dialogue social dans les très petites entreprises
Le texte définitif du projet de loi complétant les dispositions relatives à la ... Lire la suite
10/09/2010 - Avant-projet de décret : réforme du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
L'avant-projet de décret, pris en application de la loi n°2010-853 du 23 juillet 2010 relative ... Lire la suite
07/09/2010 - Modification de la mise en place et de l'organisation du contrôle technique
L'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du ... Lire la suite
02/09/2010 - Projet ATHEBA : des fiches pratiques pour mieux connaître le bâti ancien
Dans le cadre du projet ATHEBA (Amélioration THErmique Bâti Ancien) initié par l'association ... Lire la suite
02/09/2010 - Programme de la Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Ain en matière d'éco-construction
En partenariat avec les organisations professionnelles du bâtiment, Capeb Ain et BTP Ain, et Hélianthe ... Lire la suite
25/08/2010 - Bilan 2009 des activités de la DGCIS et objectifs 2010
Le rapport présente un bilan 2009 de l'action de la DGCIS (Direction générale de la ... Lire la suite
27/07/2010 - Parution de la loi relative aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services
La loi relative à la réforme des réseaux consulaires est parue au Journal officiel du 24 ... Lire la suite
13/07/2010 - Dialogue social pour les TPE
Le projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la ... Lire la suite
09/06/2010 - Développement du dispositif de VAE dans le bâtiment
Le dispositif de validation des acquis de l'expérience (VAE), institué par la loi de modernisation ... Lire la suite
07/06/2010 - Fiche d'information métier sur la fabrication de vêtements
Le site Jesuisentrepreneur.fr, édité par le Crédit Agricole, met à disposition des ... Lire la suite