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12382 résultats pour la recherche "mat"
01/02/2021 - Filière papier/carton [Rapport de mission CGE/CGEDD]
Le Conseil général de l'économie et le Conseil général de l'environnement et du ... Lire la suite
01/02/2021 - [Covid-19] Echéances sociales des 5 et 15 février
Les mesures exceptionnelles déclenchées par l'Urssaf pour accompagner la trésorerie des ... Lire la suite
01/02/2021 - Déchets d'Éléments d'Ameublement : état des lieux de la filière en 2019 [Rapport Deloitte Développement Durable/Ademe ]
Le rapport annuel réalisé par Deloitte Développement Durable pour le compte de l'Ademe dresse ... Lire la suite
01/02/2021 - Détachement international des salariés en France [Instruction]
Le ministère du Travail, de l'emploi et de l'insertion a publié une instruction relative aux ... Lire la suite
01/02/2021 - Gers : 5 641 entreprises artisanales au 31 décembre 2019
Au 31 décembre 2019, le département du Gers compte 5 641 entreprises artisanales (5 825 ... Lire la suite
29/01/2021 - [France Relance] Outre-mer : plan de relance et déclinaison territoriale [Avis CESE]
Le Premier ministre a saisi le CESE au sujet de la « déclinaison territoriale dans les Outre-mer du ... Lire la suite
29/01/2021 - CFA : Obligation de déposer leurs données comptables à France compétences en 2021
Entre avril et juillet 2021, les CFA devront déposer leurs données comptables à France ... Lire la suite
28/01/2021 - Centre-Val de Loire : Février, le Mois de la transmission d'entreprise
Le réseau des Chambres de métiers et de l'artisanat du Centre-Val de Loire organise dans le cadre du ... Lire la suite
28/01/2021 - [Covid-19] Faire face à l'épidémie : modification des mesures générales [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 28 janvier modifie les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre ... Lire la suite
28/01/2021 - Dispositif Transitions collectives [Instruction]
Le Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion a publié une instruction sur les objectifs du ... Lire la suite