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11806 résultats pour la recherche "mat"
12/01/2021 - [Covid-19] Effets de la crise sur la productivité et la compétitivité [Rapport Conseil national de productivité]
Le Conseil national de productivité (CNP) a présenté son deuxième rapport, qui "se ... Lire la suite
12/01/2021 - Attestation de réussite intermédiaire en Bac pro : conditions de délivrance et modèle [Arrêté]
Un arrêté relatif aux conditions de délivrance, par le recteur d'académie, aux ... Lire la suite
12/01/2021 - Batellerie artisanale : tarif réduit de TICFE [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel, fixe l'entrée en vigueur des dispositions du I de l'article 66 ... Lire la suite
12/01/2021 - Loire : 17 900 entreprises artisanales en 2019
En 2019, l'artisanat ligérien comptait 17 900 entreprises et employait 27 800 salariés (+ 4,1 % par ... Lire la suite
11/01/2021 - Normandie : Programme régional de la forêt et du bois [Arrêté]
Le 30 décembre 2020, le programme régional de la forêt et du bois 2020 - 2030 de la ... Lire la suite
11/01/2021 - Produits en plastique à usage unique [Décret]
Un décret relatif à l'interdiction de certains produits en plastique à usage unique, paru au ... Lire la suite
11/01/2021 - Filière des papiers graphiques : procédure d'agrément et cahier des charges des éco-organismes [Arrêté]
Un arrêté portant modification de l'arrêté du 2 novembre 2016 modifié relatif ... Lire la suite
11/01/2021 - Financement de l'apprentissage et de la formation professionnelle : recouvrement et répartition des contributions [Décret]
Un décret relatif au recouvrement et à la répartition des contributions dédiées ... Lire la suite
11/01/2021 - Stratégie de développement de la mobilité routière automatisée 2020 - 2022
La stratégie de développement de la mobilité routière automatisée 2020 - 2022, ... Lire la suite
11/01/2021 - Homologation de l'Indication géographique "Linge basque"
L'institut national de la propriété industrielle (INPI) a annoncé l'homologation à ... Lire la suite