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3611 résultats pour la recherche "cadre juridique"

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13/03/2014 -  Stabilisation de l'activité de l'artisanat de l'Ain au 4ème trimestre 2013

L'enquête de conjoncture de l'artisanat de l'Ain au 4ème trimestre 2013, réalisée dans ... Lire la suite

12/03/2014 -  Amélioration des résultats des artisans de la Drôme au 4ème trimestre 2013

L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Drôme au 4ème trimestre 2013, ... Lire la suite

11/03/2014 -  Saône-et-Loire : une POE Collective pour les soudeurs

Dans le cadre du dispositif de Préparation opérationnelle à l'emploi - Collective (POE ... Lire la suite

10/03/2014 -  Designnovation : 11è conférence sur les enjeux de la promotion du design en Europe

L'Agence pour la promotion de la création industrielle (APCI) organise, en partenariat avec la DGCIS, ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

10/03/2014 -  Isère : Maintien de la reprise de l'activité dans l'artisanat fin 2013

L'enquête de conjoncture de l'artisanat de l'Isère au 4ème trimestre 2013, ... Lire la suite

07/03/2014 -  Des signes de reprise pour l'artisanat ligérien au 4ème trimestre 2013

L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Loire au 4ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite

06/03/2014 -  53% des artisans de la Savoie maintiennent leur activité au 4ème trimestre 2013

L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Savoie au 4ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite

06/03/2014 -  Mise en oeuvre du volet accessibilité de la loi du 11 février 2005

La concertation visant à redéfinir les modalités de mise en oeuvre du volet ... Lire la suite

05/03/2014 -  Débat sur les filières locales de construction et de rénovation durables

Le Cercad (Centre de ressources construction aménagement durable Midi-Pyrénées) organise, en ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

05/03/2014 -  Maintien de l'activité de l'artisanat en Haute-Savoie au 4ème trimestre 2013

L'enquête de conjoncture de l'artisanat haut-savoyard au 4ème trimestre 2013, réalisée ... Lire la suite