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3612 résultats pour la recherche "cadre juridique"
30/06/2015 - Côtes d'Armor : lancement de l'action Local & Fait Maison
Dans le cadre du projet européen DEAL (Développement Économique par l'Alimentation Locale), ... Lire la suite
26/06/2015 - Programme EaSI : Plus de 500 millions d'euros de financement pour les entreprises sociales et les microentreprises européennes
Une nouvelle convention de mandat a été signée le 24 juin entre la Commission ... Lire la suite
24/06/2015 - Hauts-de-Seine : opération "éco-défis des commerçants et artisans"
Dans le cadre des Programmes Locaux de Prévention des Déchets des collectivités, la Chambre de ... Lire la suite
18/06/2015 - Conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique
Créé par décret le 23 mars 2015, le Conseil supérieur de la construction et de ... Lire la suite
18/06/2015 - Haute-Saône : une journée accessibilité le 6 juillet
La Section Saône-et-Loire de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de région Bourgogne ... Lire la suite
12/06/2015 - Seine-Maritime : appel à compétences pour la fabrication des Trophées normands de l'innovation
Dans le cadre des 1ers Trophées normands de l'innovation "Y'a d'l'idée en Normandie !", la Chambre de ... Lire la suite
10/06/2015 - L'activité dans l'artisanat rhônalpin est en repli au 1er trimestre 2015
L'enquête de conjoncture de l'artisanat rhônalpin au 1er trimestre 2015, réalisée dans le ... Lire la suite
08/06/2015 - Convention-cadre entre l'APCMA et le CNAM
Le 27 mai 2015, l'Assemblée permanente de chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) et le ... Lire la suite
05/06/2015 - Signature d'une convention cadre Etat / Chambres de métiers 2015-2017
Une convention cadre d'objectifs et de performances entre l'Etat et le réseau des chambres de métiers ... Lire la suite
05/06/2015 - Deux-Sèvres : rencontres de la création-reprise d'entreprise le19 juin
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Deux-Sèvres, la CCI et la Chambre d'Agriculture ... Lire la suite