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3614 résultats pour la recherche "cadre juridique"
20/04/2017 - Réindustrialiser par l'innovation [rapport public]
Le rapport de la mission sur la réindustrialisation de la France par l'innovation, remis par Jean-Lou ... Lire la suite
18/04/2017 - Normandie : "Développement des filières économiques en Normandie" [AAP], 30 mai
L'appel à projets "Développement des filières économiques en Normandie" s'inscrit dans ... Lire la suite
14/04/2017 - Analyses de l'émergence des pratiques écoresponsables dans 3 domaines économiques
Une analyse de l'émergence de pratiques professionnelles écoresponsables a été ... Lire la suite
13/04/2017 - Haute-Vienne : Rencontres artisanales du numérique le 26 avril 2017 à Limoges
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Vienne organise les Rencontres artisanales du ... Lire la suite
13/04/2017 - Programme européen Horizon 2020 : efficacité énergétique [4ème AAP]
La Commission européenne a ouvert, dans le cadre du programme Horizon 2020, 12 nouveaux sujets (financement ... Lire la suite
12/04/2017 - RSI : Guide 2017 du créateur d'entreprise
Le guide "Objectif entreprise 2017" édité par le RSI traite du statut juridique, fiscal et social du ... Lire la suite
12/04/2017 - Concours Les Portes du Cuir 2017
L'Association Les Portes du Cuir organise le concours Cuir & Bois - "On se fait la malle ! Les nouveaux ... Lire la suite
11/04/2017 - Rapport d'activité de la Commission de Concertation du Commerce (3C)
La Commmission de Concertation du Commerce (3C), installée en avril 2016, a remis son premier rapport ... Lire la suite
10/04/2017 - ERP : règles relatives au registre public d'accessibilité [Décret]
Le décret relatif au registre public d'accessibilité et modifiant diverses dispositions relatives ... Lire la suite
06/04/2017 - Pneumatiques usagés (PU) : données 2015
L'observatoire de la filière "Pneumatiques usagés (PU)" de l'Ademe publie son rapport annuel sur la ... Lire la suite