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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
27/05/2025 - Drôme : projet de pain local
La CMA Drôme est partenaire d'un travail lancé fin 2023 par la Communauté de communes du Val de ... Lire la suite
26/05/2025 - Haut-Commissariat à la stratégie et au plan : création et nomination [Décrets]
Un décret portant création du Haut-Commissariat à la stratégie et au plan est paru au ... Lire la suite
26/05/2025 - France - Suisse : la formation professionnelle en pays voisin [Plaquette ULAM]
L'ULAM - Union Lémanique de l'Artisanat et des Métiers, dont font partie les CMA Ain et Haute-Savoie, ... Lire la suite
26/05/2025 - Fabriqué à Marseille [Appel à candidatures 2025]
La Ville de Marseille, dans le cadre du déploiement de sa feuille de route économique 2023/2030 ... Lire la suite
23/05/2025 - Grand Est : réussir avec le numérique [Les RDV CMA, du 2 au 6 juin]
La CMA Grand Est organise une semaine dédiée au numérique intitulée Les RDV CMA - ... Lire la suite
23/05/2025 - Union européenne : affichage du coût environnemental des vêtements
La Commission européenne a validé le 15 mai le projet de cadre réglementaire relatif à ... Lire la suite
23/05/2025 - Hautes-Pyrénées : collecte des emballages [Guide]
Le SMTD 65 (Syndicat mixte départemental de Traitement des Déchets Hautes-Pyrénées) a ... Lire la suite
22/05/2025 - PACA : pratiques des entreprises en matière d'économie circulaire [Enquête en cours]
"La Région [Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur] souhaite, avec le soutien de la Banque des territoires et ... Lire la suite
21/05/2025 - Véhicules électriques : des mesures pour favoriser le déploiement des bornes de recharge
Au cours d'un déplacement, le 16 mai, les ministres de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté ... Lire la suite
21/05/2025 - Seine-Maritime : dispositif Bravo les Artisans !
Le Département de la Seine-Maritime propose chaque année, en partenariat avec la CMA, le dispositif ... Lire la suite