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3606 résultats pour la recherche "cadre juridique"
30/11/2017 - Repenser la périphérie commerciale [AAP]
Dans le cadre du réseau Commerce, ville & territoire, le ministère de la Cohésion des ... Lire la suite
30/11/2017 - Produits biosourcés : rapport du groupe expert européen
Les produits biosourcés et les biocombustibles représentent environ 57 milliards de revenu annuel ... Lire la suite
27/11/2017 - Plan de rénovation énergétique des bâtiments : lancement de la concertation
Le Gouvernement a lancé, dans le cadre du Plan climat et de la Stratégie logement, un plan de ... Lire la suite
27/11/2017 - Café économique sur la reprise d'entreprise le 1er décembre à Paris
Dans le cadre de la Quinzaine de la Transmission-Reprise , organisée par la Direction Générale ... Lire la suite
24/11/2017 - Lutte contre le gaspillage alimentaire : recensement des initiatives
Dans le cadre des travaux du Pacte national de lutte contre le gaspillage alimentaire, les associations, ... Lire la suite
23/11/2017 - Concertation sur l'apprentissage : 2ème séance plénière
Dans le cadre de la concertation sur l'apprentissage lancée le 10 novembre 2017 par la ministre du ... Lire la suite
22/11/2017 - Stratégie pluriannuelle en faveur du patrimoine
La ministre de la Culture, Françoise Nyssen, a présenté le 17 novembre les 15 mesures de sa ... Lire la suite
22/11/2017 - PLF 2018 : Economie sociale et solidaire [Avis, Assemblée Nationale]
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2018 à l'Assemblée Nationale, les ... Lire la suite
20/11/2017 - Efficacité énergétique et durable, un atelier le 23 novembre à Bruxelles
Un atelier sur la formation des professionnels européens de la construction à l'efficacité ... Lire la suite
20/11/2017 - Alsace : ateliers Pr@tic les 22 et 28 novembre 2017
Dans le cadre des ateliers Pr@tic, la Chambre de métiers d'Alsace organise une conférence abordant ... Lire la suite