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3608 résultats pour la recherche "cadre juridique"
15/10/2018 - Normandie : Plan Normandie Hydrogène
La région Normandie a élaboré, en collaboration avec plus de 90 acteurs du territoire ... Lire la suite
12/10/2018 - Entretien et réparation automobile : pièces issues de l'économie circulaire [Arrêté]
Un arrêté relatif à l'information du consommateur sur les prix et les conditions de vente des ... Lire la suite
11/10/2018 - Dordogne : projet pilote de mobilité des apprentis
A l'occasion du séminaire franco-allemand sur la mobilité des apprentis en septembre dernier, une ... Lire la suite
09/10/2018 - Grand Est : offre de formation professionnelle
Dans le cadre de son plan Performance Grand Est, la région Grand Est propose une plateforme internet qui ... Lire la suite
09/10/2018 - Marché unique numérique : propositions du CESE
Le Comité économique et social européen émet des propositions pour mieux ... Lire la suite
08/10/2018 - Nouvelle-Calédonie : partenariat CMA / shop NC pour le numérique
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Nouvelle-Calédonie et la plateforme numérique shop ... Lire la suite
04/10/2018 - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage [PLF 2019]
Les différents documents budgétaires annexés au projet de loi de finances pour 2019 peuvent ... Lire la suite
04/10/2018 - Economie et développement des entreprises [PLF 2019]
Les différents documents budgétaires annexés au projet de loi de finances pour 2019 peuvent ... Lire la suite
04/10/2018 - Proximité et coworking
Une recherche effectuée dans le cadre du projet INTIMIDE "étudie le rôle des différents ... Lire la suite
01/10/2018 - Entrée en vigueur de la dématérialisation des marchés publics
La dématérialisation des procédures de marchés publics, qui constitue la 1ère ... Lire la suite