Rechercher
3612 résultats pour la recherche "cadre juridique"
26/10/2021 - Alsace : projet de travaux et mise conformité des garages [Réunion d'information, le 3 novembre]
La COPAMA (Corporation des Professionnels de l'Automobile et des Machines Agricoles du centre Alsace) organise le 3 ... Lire la suite
26/10/2021 - France Rénov' : le service public de la rénovation de l'habitat
La loi Climat et Résilience fait évoluer le Service public de la performance ... Lire la suite
26/10/2021 - Rencontres Nationales de l'EIT, les 15 et 16 novembre à Marseille
Le réseau Synapse organise les 15 et 16 novembre, à Marseille, les Rencontres nationales de ... Lire la suite
25/10/2021 - Entreprise du paysage : reconduction en 2021-2022 du dispositif Pays'Apprentis
Le dispositif Pays'Apprentis, mis en place en 2012 par l'UNEP et les organisations syndicales de ... Lire la suite
22/10/2021 - [Covid-19] Services de l'automobile : changement des méthodes de travail [Sondage IRP Auto Solidarité-Santé]
Le groupe de protection sociale des professionnels des services de l'automobile, du cycle et du motocycle, IRP Auto ... Lire la suite
22/10/2021 - Nouvelle-Aquitaine : mois de la transmission-reprise d'entreprise et concertation
La 4ème édition du mois de la transmission-reprise en Nouvelle-Aquitaine se déroulera durant ... Lire la suite
20/10/2021 - Tarn-et-Garonne : création et reprise d'entreprise artisanale [L'atelier des métiers]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne et la Communauté de communes Terres des ... Lire la suite
19/10/2021 - Lozère : 2 253 entreprises artisanales en 2020
Au 1er janvier 2021, la Lozère compte 2 253 entreprises artisanales gérées par 2 471 chefs ... Lire la suite
19/10/2021 - Tarn-et-Garonne : rénovation énergétique [L'atelier BTP, le 21 octobre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne et la Communauté de communes du Pays ... Lire la suite
18/10/2021 - [Covid-19] Entreprise en difficulté : procédure de traitement de sortie de crise [Décret]
Un décret portant diverses mesures d'application de l'article 13 de la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 ... Lire la suite