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668 résultats pour la recherche "Silver Economie"
11/01/2021 - Produits en plastique à usage unique [Décret]
Un décret relatif à l'interdiction de certains produits en plastique à usage unique, paru au ... Lire la suite
11/01/2021 - Filière des papiers graphiques : procédure d'agrément et cahier des charges des éco-organismes [Arrêté]
Un arrêté portant modification de l'arrêté du 2 novembre 2016 modifié relatif ... Lire la suite
08/01/2021 - Responsabilité élargie des producteurs - REP [Décret, Arrêté]
Un décret portant diverses dispositions d'adaptation relatives à la responsabilité ... Lire la suite
07/01/2021 - Lutte contre le gaspillage [Décret]
Un décret relatif à l'interdiction d'élimination des invendus non alimentaires et à ... Lire la suite
05/01/2021 - Centre-Val de Loire : conjoncture de l'artisanat au 2ème semestre 2020
La chambre régionale des métiers et de l'artisanat du Centre-Val de Loire édite une note de ... Lire la suite
14/12/2020 - Prévention et gestion des déchets : mesures d'adaptation et de simplification [Décret]
Un décret portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la ... Lire la suite
07/12/2020 - [France Relance] Diagnostics numériques pour les TPE et les PME
Dans le cadre de France Relance, le ministre délégué auprès du ministre de l'Economie, ... Lire la suite
07/12/2020 - [Covid-19] Tickets restaurants : prolongation jusqu'au 1er septembre 2021
Le 4 décembre, le ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance, Bruno Le Maire a annoncé le ... Lire la suite
02/12/2020 - ESS : Égalité des chances économiques [AMI]
Le secrétariat d’État à l’Économie sociale, solidaire et responsables ... Lire la suite
30/11/2020 - Réforme de la responsabilité élargie des producteurs [Décret]
Un décret portant réforme de la responsabilité élargie des producteurs (REP) est paru ... Lire la suite