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1547 résultats pour la recherche "Santé et sécurité"
09/08/2023 - Charcuterie : traçabilité et archivage
En charcuterie, la traçabilité et les procédures d'archivage garantissent la qualité et ... Lire la suite
09/08/2023 - Haute-Garonne : salon Préventica, du 19 au 21 septembre
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Garonne est partenaire du salon Préventica, le ... Lire la suite
03/08/2023 - Mise en œuvre du système d'information du CPF et d'alimentation du passeport d'orientation, de formation et de compétences et du passeport de prévention [Décret]
Un décret relatif à l'intégration du passeport de prévention dans le traitement ... Lire la suite
31/07/2023 - Entrepreneur individuel : seuils applicables au recouvrement sur la totalité des biens et droits en cas d'inobservations des prescriptions de la législation de la sécurité sociale [Arrêté]
Dans le prolongement du décret du 22 décembre 2022 relatif au droit de gage des organismes de ... Lire la suite
31/07/2023 - Podo-orthésie : chiffres clés et enjeux [Conseil national du cuir]
Le Conseil national du Cuir a organisé le 27 juin la 15ème édition des Rencontres du Cuir, au ... Lire la suite
28/07/2023 - 46 % des micro-entrepreneurs immatriculés en 2018 sont actifs 3 ans après [Insee Première]
Selon les données de l'enquête Auto-entrepreneurs du Système d'information sur les nouvelles ... Lire la suite
21/07/2023 - Entretien des foyers et appareils de chauffage, de cuisine et de production d'eau chaude à combustion, ramonage des conduits de fumée [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 21 juillet, "introduit une obligation d'information sur l'entretien ... Lire la suite
19/07/2023 - BTP : conditions de travail et santé des artisans, 9ème édition [Baromètre ARTISANTE - IRIS-ST]
En partenariat avec la CAPEB et la CNATP (Chambre nationale de l'artisanat des travaux publics et du paysage), ... Lire la suite
17/07/2023 - Sécurité sanitaire des aliments : création de la police unique
Le Premier ministre a acté le 6 mai 2022 la création d'une police unique responsable de la ... Lire la suite
13/07/2023 - ZFE-m : comité ministériel de la qualité de l'air en ville
Le 10 juillet, le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Christophe ... Lire la suite