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764 résultats pour la recherche "Sécurité"
11/05/2017 - Travailleurs indépendants non agricoles : recouvrement des cotisations et contributions sociales [Décrets]
Deux décrets relatifs au recouvrement des cotisations et contributions sociales des travailleurs ... Lire la suite
04/05/2017 - Baisse des seuils de dématérialisation des déclarations et paiements de cotisations sociales des indépendants [Décret]
Un décret relatif à la dématérialisation des déclarations et des paiements des ... Lire la suite
03/05/2017 - 45 % des 18-24 ans attirés par le travail indépendant, alors que l'attrait pour le salariat domine [Etude Credoc]
En s'appuyant notamment sur les résultats de son enquête sur les "Conditions de vie et aspirations" de ... Lire la suite
28/04/2017 - Contribution des auto-entrepreneurs à la formation professionnelle : montants à verser aux FAF de non-salariés pour 2016 [Arrêté]
Un arrêté du 26 avril 2017 fixe les montants à verser par l'ACOSS, Agence centrale des ... Lire la suite
25/04/2017 - Artisans serruriers-métalliers : lancement d'une étude sur la santé et la sécurité
Une convention de partenariat a été signée, le 21 avril, entre l’OPPBTP, l’union ... Lire la suite
18/04/2017 - Pôles d'innovation pour l'artisanat : l'IRIS-ST signe son contrat de labellisation
L'IRIS-ST - Institut de Recherche et d'Innovation sur la Santé et la Sécurité au Travail, ... Lire la suite
05/04/2017 - Entrée en vigueur du dispositif Alim'Confiance
Prévu par la loi d'Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014, le ... Lire la suite
05/04/2017 - Véhicule connecté : une action du ministère de l'Economie et des Finances avec l'ensemble des acteurs concernés
Le secrétaire d'Etat à l'Industrie, au Numérique et à l'Innovation, Christophe Sirugue, ... Lire la suite
23/03/2017 - Appareils à visée esthétique : avis de l'ANSES
L'ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) ... Lire la suite
14/03/2017 - Enquête en ligne sur les durées de vie commerciale en boulangerie-pâtisserie
La Confédération nationale de la Boulangerie-Pâtisserie Française, la ... Lire la suite