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2099 résultats pour la recherche "Questions européennes"
14/01/2022 - Bois-ameublement : projet Allview [Rapports]
Le projet européen ALLVIEW est une plateforme de coopération transnationale reliant les partenaires ... Lire la suite
07/01/2022 - Reconduction de l'interdiction du dioxyde de titane dans les denrées alimentaires [Arrêté]
Un arrêté paru au Journal Officiel du 31 décembre reconduit la mesure de suspension de la mise ... Lire la suite
05/01/2022 - Nouvelles valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques [Décret]
Un décret, paru au Journal Officiel du 29 décembre, fixe les nouvelles valeurs limites d'exposition ... Lire la suite
24/12/2021 - Union européenne : données sur le marché du travail et les entreprises [Chiffres clés sur l'Europe]
L'édition 2021 des chiffres-clés sur l'Europe, publiée par Eurostat, contient une ... Lire la suite
23/12/2021 - Union européenne : plan d'action pour l'économie sociale
L'Europe compte 2,8 millions d'entités de l'économie sociale (entreprises sociales, ... Lire la suite
23/12/2021 - Union européenne : amélioration des conditions de travail des personnes travaillant via une plateforme de travail numérique
Le 9 décembre, la Commission européenne a présenté "un ensemble de mesures visant ... Lire la suite
22/12/2021 - Union européenne : petits producteurs indépendants de boissons alcooliques [Règlements d'exécution]
Quatre règlements d'exécution se rapportant aux petits producteurs indépendants de boissons ... Lire la suite
17/12/2021 - [Covid-19] Régimes frontaliers d'imposition : prolongement des accords amiables
Les accords amiables concernant l'imposition des travailleurs frontaliers et transfrontaliers, conclus avec ... Lire la suite
15/12/2021 - Indication de l’origine des ingrédients des denrées alimentaires transformées [Avis Conseil national de la consommation]
En 2020, la ministre déléguée chargée de l’Industrie a mis en place au sein du ... Lire la suite
14/12/2021 - Autonomie des seniors : acceptabilité des solutions domotiques
Dans le cadre du programme européen ACTIVAGE (Internet of Things (IoT) for ageing well) [*], une ... Lire la suite