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1173 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
06/02/2019 - Bilan de la politique des pôles de compétitivité des secteurs relevant du ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation [Rapport CGAAER]
Le Conseil Général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces Ruraux (CGAAER) s'est vu ... Lire la suite
05/02/2019 - Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle : nominations [Arrêté]
Un arrêté publié au Journal officiel du 5 février 2019 porte nomination de membres de la ... Lire la suite
25/01/2019 - PACTE - Plan d'Action pour la Croissance et la Transformation des Entreprises [Dossier de presse]
A l'occasion de l'examen en 1ère lecture du projet de loi relatif à la croissance et la ... Lire la suite
24/01/2019 - Grand Débat : consultation des artisans et des entreprises de proximité
Dans le cadre du Grand débat national lancé par le Gouvernement, le réseau des chambres de ... Lire la suite
21/01/2019 - Insertion des chômeurs par l'activité économique [Rapport Cour des Comptes]
La Cour des comptes a publié un rapport sur l'insertion par l'activité économique (IAE), ... Lire la suite
15/01/2019 - Nouvelle-Aquitaine : développement de la filière construction-paille
Soutenu par le Conseil régional Nouvelle-Aquitaine, le projet de développement de la filière ... Lire la suite
10/01/2019 - Paysage : dérogation à la durée du temps de travail des apprentis mineurs
L'Union nationale des entreprises du paysage (UNEP) a obtenu, en concertation avec les ministères de ... Lire la suite
08/01/2019 - Indice Entrepreneurial Français (IEF) 2018
L'Agence France Entrepreneur (AFE) publie les résultats de l'Indice Entrepreneurial Français (IEF) ... Lire la suite
07/01/2019 - CPSTI - Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants : nominations [Arrêté]
Dans le cadre de la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants, un ... Lire la suite
04/01/2019 - Procédures de rescrit [Décret]
Un décret pris pour l'application des articles 21 et 22 de la loi ESSOC pour un état au service d'une ... Lire la suite