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1173 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
08/01/2020 - Mobilités du travail et transition écologique [Avis du CESE]
En France, 31 % des émissions de gaz à effet de serre et 40 % des émissions de CO2 ... Lire la suite
06/01/2020 - Validité des cartes professionnelles des chauffeurs de VTC [Arrêté]
Dans le prolongement du décret du 2 octobre 2019, un arrêté fixant la date de fin de ... Lire la suite
02/01/2020 - Seuils d'effectif [Décrets]
Deux décrets relatifs aux seuils d'effectif sont parus au Journal Officiel du 1er janvier 2020. Le ... Lire la suite
02/01/2020 - Mobilités [Loi d'orientation]
La loi d'orientation des mobilités est parue au Journal officiel du 26 décembre. Elle "réforme ... Lire la suite
20/12/2019 - Dordogne : une campagne de communication pour soutenir la consommation locale
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Dordogne et les collectivités territoriales du ... Lire la suite
10/12/2019 - Grand Est : l'écosystème d'innovation [Avis et rapport du CESER]
Le CESER Grand Est a adopté un avis et rapport sur l'écosystème d'innovation de la ... Lire la suite
10/12/2019 - Le Tour de France des solutions [Communication du Conseil des ministres]
Une communication sur le Tour de France des solutions a été présentée au Conseil des ... Lire la suite
09/12/2019 - Suivi 2019 de la mise en oeuvre du SBA (Small Business Act) en France
Le "SME performance review" est l'un des outils utilisés par la Commission européenne pour suivre et ... Lire la suite
06/12/2019 - PACA : recul du commerce de proximité dans les centres-villes [Etude Insee]
En région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le commerce de proximité représente 1/5 de ... Lire la suite
05/12/2019 - Pays-de-la-Loire : baisse du commerce de proximité dans la plupart des centres-villes de taille intermédiaire [Etude Insee]
En Pays-de-la-Loire, le commerce de proximité représente 13,1 % de l'emploi salarié en 2015. ... Lire la suite