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978 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
05/09/2023 - Pays de la Loire : matériaux biosourcés dans la maîtrise d'ouvrage publique
Le Cerema Ouest et la DREAL Pays de la Loire ont organisé une conférence technique territoriale, le ... Lire la suite
01/09/2023 - Plan France Ruralités : installation du conseil scientifique
Lors d'un déplacement en Charente-Maritime, le 29 août, la ministre ... Lire la suite
31/08/2023 - Facturation électronique entre entreprises [Dossier - Cedef]
Le Centre de documentation Economie Finance (Cedef) du ministère de l'Economie, des Finances et de la ... Lire la suite
29/08/2023 - Haute-Garonne : économie circulaire dans le BTP [Life Waste2Build]
Toulouse Métropole a remporté en mai 2021 l'appel à projets européen du programme Life ... Lire la suite
10/08/2023 - Stratégie nationale de mobilisation pour le foncier industriel [Rapport]
Le 25 juillet, le préfet Rollon Mouchel-Blaisot, chargé d'une mission interministérielle ... Lire la suite
07/08/2023 - Nouvelle-Aquitaine : signature du CPER 2021-2027
Le Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 de Nouvelle-Aquitaine, adopté en séance ... Lire la suite
03/08/2023 - Nouvelle-Aquitaine : campus régional de l'alimentation
La Région Nouvelle-Aquitaine, avec une vingtaine de partenaires régionaux et le Grand Poitiers, a ... Lire la suite
02/08/2023 - Facturation électronique : report de l'entrée en vigueur
L'entrée en vigueur du déploiement de la généralisation de la facturation ... Lire la suite
02/08/2023 - Accessibilité : déploiement de la plateforme collaborative, Acceslibre
La plateforme collaborative Acceslibre recense l'accessibilité de tous les lieux recevant du public. Les ... Lire la suite
31/07/2023 - Entrepreneur individuel : seuils applicables au recouvrement sur la totalité des biens et droits en cas d'inobservations des prescriptions de la législation de la sécurité sociale [Arrêté]
Dans le prolongement du décret du 22 décembre 2022 relatif au droit de gage des organismes de ... Lire la suite