648 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"

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16/06/2020 - Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) : modalités d'intervention [Instruction]

Une instruction du ministère de la Cohésion des Territoires et des relations avec les collectivités territoriales précise les modalités d'intervention de l'ANCT - ... Lire la suite

16/06/2020 - Fabriques de Territoire [AMI]

Dans le cadre du Programme "Nouveaux lieux, nouveaux liens", une nouvelle vague d'appel à manifestation d'intérêt Fabriques de Territoire a été lancée. Il a ... Lire la suite

15/06/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire [Décret]

Un décret modifiant le décret n° 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de ... Lire la suite

Dans la rubrique Coronavirus COVID-19

10/06/2020 - [Covid-19] French Fab : portail Grand rebond

La French Fab a lancé le 8 juin un portail « Grand Rebond »  qui vise à "partager les innovations des industriels français mobilisés dans la lutte contre ... Lire la suite

Dans la rubrique Coronavirus COVID-19

05/06/2020 - Hackathon sur la rénovation énergétique, #RenovAction : du 11 au 22 juin

Le ministère de la Transition écologique et solidaire, le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales et l'Ademe ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation

04/06/2020 - [Covid-19] Travaux de médiation entre bailleurs et locataires commerçants [Charte]

Les travaux de médiation entre bailleurs et locataires commerçants conduits par Jeanne-Marie Prost à la demande du ministre de l’Economie et des Finances ont abouti à ... Lire la suite

Dans la rubrique Coronavirus COVID-19

02/06/2020 - Aides pour l'acquisition ou la location des véhicules peu polluants [Décret]

Dans le prolongement du plan de soutien à la filière automobile présenté le 26 mai par le Président de la République, un décret relatif aux aides ... Lire la suite

02/06/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire [Décret]

Un décret prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire est ... Lire la suite

Dans la rubrique Coronavirus COVID-19

02/06/2020 - [Covid-19] Auvergne-Rhône-Alpes : appui Covid-19

Dans le cadre du Contrat Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes lancé en 2019 par la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Auvergne-Rhône-Alpes, en partenariat ... Lire la suite

02/06/2020 - [Covid-19] Règles funéraires : adaptation [décret]

Dans le contexte de la crise épidémique liée à la propagation du coronavirus, les règles funéraires qui avaient été adaptées par ... Lire la suite

Dans la rubrique Coronavirus COVID-19