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1014 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
06/10/2017 - CESER : livre blanc sur l'évaluation des politiques publiques régionales
Les Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux (CESER) ont remis à Philippe ... Lire la suite
04/10/2017 - Journée nationale des actifs immatériels, le 5 octobre à Paris
La 7ème édition de la journée nationale des actifs immatériels se tient, le 5 octobre, ... Lire la suite
04/10/2017 - Le CTMP fait le point sur la réglementation relative aux colorants
Le CTMP, Centre technique des métiers de la pâtisserie, fait le point sur la ... Lire la suite
28/09/2017 - Programme National pour l'Alimentation (PNA): lancement de l'appel à projets 2017-2018
Le ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation a annoncé le lancement du 4ème appel ... Lire la suite
27/09/2017 - Déchets amiantés - [Fiche technique ADEME]
L'ADEME publie une fiche technique rappelant la réglementation «amiante» dans le domaine du ... Lire la suite
21/09/2017 - La politique de l'apprentissage : dossier Vie Publique
La Direction de l'information légale et administrative (Dila) publie un dossier pratique sur la politique de ... Lire la suite
20/09/2017 - Murs végétaux : un marché porteur pour les paysagistes
Les murs végétaux, créés il y a plus de 30 ans, se démocratisent au point de ... Lire la suite
18/09/2017 - Ile-de-France : politique en faveur du design
Un rapport en faveur du design a été adopté par le conseil régional d'Ile-de-France ... Lire la suite
18/09/2017 - Performances sanitaires des matériaux biosourcés [Etude ADEME]
Afin de mieux connaître les performances sanitaires actuelles des matériaux biosourcés dans le ... Lire la suite
04/09/2017 - Réglementation thermique pour les bâtiments existants : application au 1er janvier 2018
La DREAL Pays de la Loire publie un dossier sur l'application au 1er janvier 2018 de l'arrêté du 22 ... Lire la suite