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1015 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
29/07/2019 - Nouvelle-Aquitaine : 1ères Assises de l'apprentissage [Synthèse des travaux]
A l'occasion de la clôture des Assises de l'apprentissage en Nouvelle-Aquitaine le 1er juillet 2019, les ... Lire la suite
12/07/2019 - DGE : rapport d'activité 2018 - Perspectives 2019
La Direction Générale des Entreprises publie son rapport d'activité, qui présente une ... Lire la suite
11/07/2019 - Lutte contre le gaspillage alimentaire : évaluation de la loi [Rapport]
Le 9 juillet 2019, les députés Guillaume Garot et Graziella Melchior ont remis à Didier ... Lire la suite
09/07/2019 - Programme "Nouveaux lieux, nouveaux liens" en faveur des tiers-lieux
Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités ... Lire la suite
01/07/2019 - Normandie : politique régionale en faveur de l'orientation
Le 20 juin 2019, Hervé Morin, président de la Région Normandie, a présenté les ... Lire la suite
01/07/2019 - Le bio : tout savoir pour se lancer [Dossier]
Les Artisans Gourmands de Nouvelle-Aquitaine font le point sur les produits bio et leur réglementation, afin ... Lire la suite
25/06/2019 - Suppression de l'obligation d'installation d'un conduit de fumée dans l'habitat individuel chauffé à l'électricité [Arrêté]
Dans une démarche de simplification de la réglementation, un arrêté publié au ... Lire la suite
19/06/2019 - Directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments (DPEB) [Guide]
Un guide sur la mise en oeuvre de la directive sur la performance énergétique des bâtiments ... Lire la suite
18/06/2019 - Information et orientation : signature du cadre national de référence
Le 28 mai 2019, Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, ... Lire la suite
18/06/2019 - Tarn-et-Garonne : Besoins et attentes concernant les "Tiers-lieux" [Enquête]
La Communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne a lancé une enquête sur les Tiers-lieux ... Lire la suite