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11115 résultats pour la recherche "Mesures financières en faveur des entreprises"
07/01/2019 - Observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les transports et la logistique : rapport 2018
Le rapport 2018 de l'Observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les transports et la ... Lire la suite
07/01/2019 - Expérimentation de l’élargissement des formes d’insertion par l’activité économique au travail indépendant [Décret]
Un décret relatif à l'expérimentation de l'élargissement des formes d'insertion par ... Lire la suite
07/01/2019 - Dépenses éligibles au financement par les sections financières des opérateurs de compétences [Décret]
Un décret relatif aux modalités de prise en charge des dépenses par les sections ... Lire la suite
07/01/2019 - CPSTI - Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants : nominations [Arrêté]
Dans le cadre de la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants, un ... Lire la suite
07/01/2019 - Le commerce en 2017 [Etude INSEE]
L'activité du commerce continue à s'améliorer en 2017. On constate une hausse des ventes dans ... Lire la suite
07/01/2019 - Bourgogne - Franche-Comté : les éco-gestes en entreprises
Les Chambres de métiers et de l'artisanat de Bourgogne-Franche-Comté ont réalisé, en ... Lire la suite
04/01/2019 - Procédures de rescrit [Décret]
Un décret pris pour l'application des articles 21 et 22 de la loi ESSOC pour un état au service d'une ... Lire la suite
04/01/2019 - Elargissement de la compétence des services des impôts en tant que CFE [Décret]
Un décret relatif à la compétence des services des impôts des entreprises en tant que ... Lire la suite
04/01/2019 - Ile-de-France : Portrait de l'industrie francilienne [Etude]
Le Crocis, en partenariat avec l'IAU, la Banque de France et l'INSEE Ile-de-France, dresse un portrait de ... Lire la suite
03/01/2019 - Occitanie : transmission et reprise d'entreprise [Etude INSEE]
Une étude menée par l'INSEE Occitanie, en partenariat avec les Chambres de métiers et de ... Lire la suite