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1143 résultats pour la recherche "Forme juridique"
14/11/2016 - Consommation modérée de chocolat en France
Les Français consomment en moyenne 7,6 kg de chocolat par habitant par an, dont 4,3 kg sous forme de ... Lire la suite
10/11/2016 - FISAC : Rapport d'activité pour la période 1992-2015
Le rapport d'activité du FISAC (Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) ... Lire la suite
09/11/2016 - Projet de loi de finances 2017 - Mesures en faveur des PME [Jaune budgétaire]
Le "jaune budgétaire" consacré à l'"Effort financier de l'État en faveur des petites et ... Lire la suite
28/10/2016 - Commerce et réparation automobile : données régionales ANFA, Régioscopes 2016
L'Observatoire de l'ANFA publie, pour chaque nouvelle région issue de la Réforme territoriale, les ... Lire la suite
24/10/2016 - Réforme de la représentativité patronale [décret]
Un décret modifiant les dispositions relatives à la mise en oeuvre de la réforme de la ... Lire la suite
17/10/2016 - Allier : 4ème forum de l'entreprise le 21 novembre à Vichy
La Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Allier organise le 21 novembre 2016 à Vichy le ... Lire la suite
13/10/2016 - Deux-Sèvres : Rencontres de la transmission d'entreprise le 21 novembre 2016 à Parthenay
La Chambre de métiers et de l'artisanat et la CCI des Deux-Sèvres organisent avec le Crédit ... Lire la suite
12/10/2016 - 9ème édition du Mois de l'économie sociale et solidaire
Le Conseil National des CRESS et les CRESS organisent la 9ème édition du Mois de l'économie ... Lire la suite
07/10/2016 - L'entrepreneuriat dans les quartiers : Etude Bpifrance Le Lab / Terra Nova
Bpifrance Le Lab et Terra Nova ont mené une étude sur les entreprises créées dans les ... Lire la suite
05/10/2016 - Agrément "Entreprises solidaires d'utilité sociale" [Instruction ministérielle]
Une instruction ministérielle consacrée à la refonte de l'agrément "Entreprises ... Lire la suite