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1112 résultats pour la recherche "Forme juridique"
08/12/2017 - Erasmus+ : Action clé no 3 : soutien à la réforme des politiques [AAP]
Un appel à propositions dans le cadre d'Erasmus +, Action clé no 3 : soutien à la ... Lire la suite
08/12/2017 - Livre blanc de l'apprentissage
A l'occasion de l'assemblée générale de l'Assemblée permanente des chambres de ... Lire la suite
08/12/2017 - PLF 2018 : Développement des entreprises [Avis, Sénat, com. lois]
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 au Sénat, un avis relatif aux ... Lire la suite
05/12/2017 - Union européenne : nouvelles mesures pour la propriété intellectuelle
Le 29 novembre 2017, la Commission européenne a présenté de nouvelles mesures visant à ... Lire la suite
28/11/2017 - Hauts-de-France : Rencontres de la Recherche et de l'Innovation
La Région Hauts-de-France organise les Rencontres de la Recherche et de l'Innovation du 20 novembre au 10 ... Lire la suite
23/11/2017 - Industrie : feuille de route du Conseil national de l'industrie et priorités du Gouvernement
Le Premier ministre a installé, le 20 novembre, le nouveau Conseil national de l'industrie (CNI). Il a ... Lire la suite
23/11/2017 - 20 ans d'insertion professionnelle des jeunes : 5ème Biennale du Céreq le 7 décembre à Paris
Le Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq) organise la 5ème ... Lire la suite
22/11/2017 - Stratégie pluriannuelle en faveur du patrimoine
La ministre de la Culture, Françoise Nyssen, a présenté le 17 novembre les 15 mesures de sa ... Lire la suite
20/11/2017 - Cabines de bronzage : résultats de l'enquête DGCCRF sur le respect de la réglementation
La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes a ... Lire la suite
16/11/2017 - Réforme de l'apprentissage : lancement de la concertation
La phase de concertation préalable à la réforme de l'apprentissage, a été ... Lire la suite