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1112 résultats pour la recherche "Forme juridique"
16/09/2010 - Cybersudoe : réseau de diffusion des TIC dans les PME du Sud Ouest Européen
Le projet Cybersudoe a pour objectif de :• Constituer un réseau d'excellence regroupant les ... Lire la suite
15/09/2010 - Bouches-du-Rhône : lancement du dispositif ARTEA
A l'occasion du renouvellement du partenariat entre la CMA 13 et le conseil général le 28 juin ... Lire la suite
10/09/2010 - Avant-projet de décret : réforme du réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
L'avant-projet de décret, pris en application de la loi n°2010-853 du 23 juillet 2010 relative ... Lire la suite
20/08/2010 - 11 % de la population active de Loire-Atlantique travaille dans l'artisanat
L'artisanat de Loire-Atlantique compte 15 267 entreprises et 61 335 actifs au 1er janvier 2009. Il ... Lire la suite
20/08/2010 - 4 015 artisans dans le Gers en 2009
En 2009, l'artisanat gersois comptait 4 015 artisans et 6 501 emplois salariés. On note une progression de ... Lire la suite
17/08/2010 - Fleuristes : 14 499 entreprises emploient 22 850 salariés en 2009
Le rapport de branche 2010 de la Fédération nationale des fleuristes de France (FNFF) ... Lire la suite
27/07/2010 - Parution de la loi relative aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services
La loi relative à la réforme des réseaux consulaires est parue au Journal officiel du 24 ... Lire la suite
19/07/2010 - Chiffres clés de l'artisanat dans les Deux-Sèvres en 2009
En 2009, l'artisanat des Deux-Sèvres compte 5 340 entreprises, employant 14 439 salariés et 2 186 ... Lire la suite
19/07/2010 - Dynamisme des créations et des reprises en Vendée en 2009
L'artisanat vendéen a vu 1 592 entreprises se créer en 2009, essentiellement dans les ... Lire la suite
16/07/2010 - Appui méthodologique au créateur d’entreprise
Le document traite du statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise. Il répond sous forme de ... Lire la suite