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1708 résultats pour la recherche "Environnement"
06/02/2019 - Evaluation de la RT 2012 dans les bâtiments neufs [Rapport CGEDD - CGE]
Dans la perspective de la future réglementation environnementale des bâtiments 2020, le Conseil ... Lire la suite
05/02/2019 - Régulation du secteur des VTC et taxis [Rapport IGAS-CGEDD]
L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et le Conseil général de ... Lire la suite
01/02/2019 - Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2018
Le rapport annuel d'activité du Plan Bâtiment Durable dresse un panorama des actions 2018 pour la ... Lire la suite
23/01/2019 - Viande rouge : les consommateurs privilégient la qualité
Suite au déploiement fin 2014 d'une nouvelle dénomination pour les viandes bovines proposées ... Lire la suite
23/01/2019 - Nouvelle-Aquitaine : une feuille de route pour la construction durable
La feuille de route stratégique Construction Durable en Nouvelle-Aquitaine a été lancée ... Lire la suite
22/01/2019 - Charte Artisan Engagé Déchets
Une convention tripartite ayant pour objet le développement de la charte « Artisan Engagé ... Lire la suite
11/01/2019 - Restriction d'utilisation et de mise sur le marché de certains bois traités [Arrêté]
Un arrêté relatif à la restriction d'utilisation et de mise sur le marché de certains ... Lire la suite
17/12/2018 - Union européenne : suivi 2018 de la mise en oeuvre du SBA (small business act) en France
Le "SME performance review" est l'un des outils utilisés par la Commission européenne pour suivre et ... Lire la suite
11/12/2018 - Saumur : enquête Action coeur de ville
La Ville de Saumur a décidé de s'appuyer sur le dispositif Action Coeur de Ville pour mener une ... Lire la suite
05/12/2018 - Code de la commande publique [Ordonnance et décret]
L'ordonnance relative à la partie législative et le décret relatif à la partie ... Lire la suite