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2468 résultats pour la recherche "Conjoncture européenne"
14/12/2020 - Prévention et gestion des déchets : mesures d'adaptation et de simplification [Décret]
Un décret portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la ... Lire la suite
14/12/2020 - Information du consommateur sur les denrées alimentaires : sanctions prévues [Décret]
Un décret modifiant le code de la consommation en ce qui concerne les denrées alimentaires est paru ... Lire la suite
11/12/2020 - Union européenne : stratégie de mobilité durable et intelligente
La Commission européenne a présenté, le 9 décembre, sa Stratégie de ... Lire la suite
11/12/2020 - Filière cuir : le recul des chiffres d'affaires de la filière persiste sur les 9 premiers mois de 2020
La note de conjoncture de la filière cuir pour les 9 premiers mois de l'année 2020 ... Lire la suite
10/12/2020 - Nouvelles VLEP contraignantes pour certains agents chimiques [Décret]
Un décret fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP) contraignantes pour certains agents ... Lire la suite
03/12/2020 - Consultation publique sur le programme FEAMP 2021-2027
La ministre de la Mer, Annick Girardin, a saisi la Commission nationale du débat public sur le futur ... Lire la suite
03/12/2020 - Personnes en situation de handicap : 6 nouvelles mesures en faveur de leur inclusion dans l’emploi
À l'occasion de la semaine européenne pour l'emploi des personnes handicapées, la ministre du ... Lire la suite
01/12/2020 - Dépôt de brevets 2019 [Statistiques INPI]
L'Institut national de la propriété industrielle (INPI) publie les chiffres 2019 des ... Lire la suite
30/11/2020 - Rénovation énergétique des bâtiments [Rapport du HCC]
"Le Haut conseil pour le climat [HCC] publie son rapport "Rénover mieux : leçons d'Europe", qui ... Lire la suite
23/11/2020 - Contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes [Arrêté]
Un arrêté relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des ... Lire la suite