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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
21/03/2011 - Appel à Manifestation d'Intérêt pour les investissements dans les usages, services et contenus numériques innovants
Le 18 mars 2011, Christine Lagarde, Eric Besson et René Ricol ont annoncé, dans le cadre du programme ... Lire la suite
21/03/2011 - Programme cadre pour l'innovation et la compétitivité (2007-2013) : 5ème appel à propositions
Le 5ème appel à propositions au titre du programme de travail 2011 du CIP TIC ESP [programme de ... Lire la suite
08/03/2011 - L'artisanat dans le cadre du SRDEI en Ile de France
La CRMA Ile-de-France présente les atouts du secteur de l'artisanat francilien en termes de ... Lire la suite
01/03/2011 - Simulateur EIRL
Le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables propose sur son site un "Simulateur EIRL" qui permet ... Lire la suite
24/02/2011 - Bilan des mesures mises en oeuvre dans le cadre du SBA
Les actions définies depuis 2008 dans le cadre du "Small Business Act" afin d'alléger les charges ... Lire la suite
21/02/2011 - Livre vert sur les financements européens de la recherche, du développement et de l'innovation
Le Livre vert publié par la Commission européenne souligne que les moyens de financement de l'Union ... Lire la suite
21/02/2011 - Un Réseau Régional d'Innovation pour soutenir l'innovation en Languedoc-Roussillon
Le Réseau Régional d'Innovation (RRI), mis en place dans le cadre de la Stratégie ... Lire la suite
02/02/2011 - Correspondants départementaux des PME
M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat chargé du Commerce, de l'Artisanat, des PME, du ... Lire la suite
31/01/2011 - Mesures de simplification pour le 7ème programme-cadre de recherche
La Commission européenne a adopté trois mesures visant à simplifier les formalités de ... Lire la suite
31/01/2011 - SoluTIC : un forum dédié aux TIC
La chambre de métiers et de l'artisanat du Finistère et la chambre de commerce et d'industrie de ... Lire la suite