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3612 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
17/02/2012 - 7 245 stagiaires ont été embauchés dans le cadre du dispositif
Dans le cadre du dispositif de "prime à l'embauche d'un jeune stagiaire" mis en place en juin 2009, une ... Lire la suite
16/02/2012 - Programme cadre pour l'innovation et la compétitivité (2007-2013) : 6ème appel à propositions
Le 6ème appel à propositions au titre du programme de travail 2012 du CIP TIC ESP [programme de ... Lire la suite
09/02/2012 - Taxe de 0,1 % sur la 1ère vente en France de produits cosmétiques
Depuis le 1er janvier 2012, la première vente en France de produits cosmétiques est taxée ... Lire la suite
09/02/2012 - Trois entreprises artisanales innovantes à l'Observatoire des innovations
Trois entreprises artisanales innovantes exposent à partir du 7 février dans le cadre de la 3è ... Lire la suite
08/02/2012 - Journée sur l'apprentissage en Aquitaine
Dans le cadre de la Conférence Régionale de la Famille 2012, une journée sur "L'apprentissage, ... Lire la suite
07/02/2012 - Mobilisation de la CMA de Seine-Maritime en faveur de la reconversion professionnelle dans le secteur de la boucherie
Face aux difficultés de recrutement des boucheries-charcuteries du département, la Chambre de ... Lire la suite
06/02/2012 - 90 entreprises artisanales dans la Communauté de communes de Bourbonne-les-Bains au 1er janvier 2012
Une étude réalisée à la demande de la Communauté de communes de ... Lire la suite
03/02/2012 - 549 800 entreprises ont été créées en 2011
Les chiffres de la création d'entreprise en 2011 font état d'une baisse de 12 % des créations, ... Lire la suite
02/02/2012 - Yonne : salon des éco-matériaux
Pôléthic et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Bourgogne- Section Yonne ... Lire la suite
31/01/2012 - Contribution supplémentaire à l'apprentissage
Un décret relatif à la réduction du délai de la procédure contradictoire dans le ... Lire la suite