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3715 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
02/03/2016 - La situation de l'artisanat rhônalpin s'améliore légèrement au 4ème trimestre 2015
L'enquête de conjoncture de l'artisanat rhônalpin au 4ème trimestre 2015, réalisée ... Lire la suite
26/02/2016 - Prise en charge par les OPCA de la rémunération des stagiaires dans le cadre du plan de formation des employeurs en TPE [décret]
Un décret relatif à la prise en charge par les organismes collecteurs paritaires agréés ... Lire la suite
23/02/2016 - Enjeux et propositions de l'artisanat en Auvergne-Rhône-Alpes
La fusion des CRMA Auvergne et Rhône-Alpes a créé au 1er février la Chambre ... Lire la suite
19/02/2016 - Certificats d'économie d'énergie : ajustements relatifs à la 3ème période du dispositif
Deux arrêtés concernant des modalités relatives à la 3ème période du ... Lire la suite
16/02/2016 - Sécurisation des parcours d'apprentis : rapport de l'IGAS, l'IGAENR et l'IGEN
Dans le cadre du plan de relance de l'apprentissage présenté par le Gouvernement en juillet 2014, ... Lire la suite
12/02/2016 - Bilan 2014 de l'Observatoire de Branche des Services de l'Automobile
Le bilan 2014 du rapport de branche de l'ANFA fait état d'une augmentation du nombre d'entreprises de moins ... Lire la suite
05/02/2016 - Europain & Intersuc 2016, du 5 au 9 février
Le Salon Europain & Intersuc aura lieu du 5 au 9 février 2016 à Villepinte. Les organisations ... Lire la suite
27/01/2016 - Réseaux des CCI et des CMA : rapport de la Commission des affaires économiques du Sénat sur le projet de loi
Dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et ... Lire la suite
25/01/2016 - Prévention des déchets dans l'artisanat - Fiches pratiques sectorielles des CMA d'Ile-de-France
Les Chambres de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France ont réalisé en collaboration avec la ... Lire la suite
22/01/2016 - Efficacité des PME dans l'utilisation des ressources et les marchés verts : Enquête 2015 de la Commission européenne.
Dans le cadre du Plan d'action vert pour les PME, la Commission européenne a mené une enquête, ... Lire la suite