Rechercher
3613 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
08/12/2017 - Livre blanc de l'apprentissage
A l'occasion de l'assemblée générale de l'Assemblée permanente des chambres de ... Lire la suite
08/12/2017 - La transition écologique et solidaire [Avis du CESE]
Saisi par le Premier ministre le 12 septembre 2017, le Conseil économique, social et environnemental vient ... Lire la suite
08/12/2017 - PLF 2018 : Développement des entreprises [Avis, Sénat, com. lois]
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 au Sénat, un avis relatif aux ... Lire la suite
05/12/2017 - Union européenne : nouvelles mesures pour la propriété intellectuelle
Le 29 novembre 2017, la Commission européenne a présenté de nouvelles mesures visant à ... Lire la suite
04/12/2017 - Occitanie : journée technique sur la rénovation de bâtiment, le 12 décembre à Toulouse
Une journée technique sur le thème : "Comment aborder et réussir un projet de ... Lire la suite
04/12/2017 - Ile-de-France : signature d'une résolution pour le renforcement de l'artisanat européen
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France, avec la Chambre de métiers ... Lire la suite
01/12/2017 - PLF 2018 : Mission Economie : Entreprises [Avis, Sénat]
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2018 au Sénat l'avis de la commission des affaires ... Lire la suite
30/11/2017 - Repenser la périphérie commerciale [AAP]
Dans le cadre du réseau Commerce, ville & territoire, le ministère de la Cohésion des ... Lire la suite
30/11/2017 - Produits biosourcés : rapport du groupe expert européen
Les produits biosourcés et les biocombustibles représentent environ 57 milliards de revenu annuel ... Lire la suite
27/11/2017 - Plan de rénovation énergétique des bâtiments : lancement de la concertation
Le Gouvernement a lancé, dans le cadre du Plan climat et de la Stratégie logement, un plan de ... Lire la suite