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Projet de loi de finances 2016 : adoption en 1ère lecture au Sénat

mercredi 09 décembre 2015
Le Sénat a adopté le 8 décembre en première lecture l'ensemble du projet de loi de finances pour 2016.
Les crédits relatifs à la mission "Economie" ont été examinés lors de la séance du 28 novembre et adoptés.
Les crédits de la mission "Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage" ont été examinés et adoptés lors de la séance du 2 décembre.

Source(s) :

Projet de loi de finances pour 2016 : suivre les étapes de l'examen du texte .- in : Sénat, 08/12/2015 - En ligne sur le site du Sénat

En savoir plus :

Consulter le dossier législatif en ligne sur le site du Sénat :
http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjlf2016.html
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