Nomination à la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant [Arrêté]

vendredi 29 janvier 2016
Un arrêté portant nomination à la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant pour une durée de trois ans est paru au Journal officiel du 29 janvier 2016.

Source(s) :

Arrêté du 21 janvier 2016 portant nomination à la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant .- in : JO Lois et décrets, n° 24, 29/01/2016, 2p. - En ligne sur le site Legifrance

En savoir plus :

Consulter le site du Label Entreprise du Patrimoine Vivant : http://www.patrimoine-vivant.com/fr/news/show/249