Commission nationale des EPV : nomination [Arrêté]
Un arrêté portant nomination à la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant est paru au Journal Officiel du 6 février 2018.
Mme ELARY (Evelyne) est nommée membre suppléant, au titre de représentant du ministère chargé des petites et moyennes entreprises, pour la durée du mandat restant à courir, en remplacement de M. WATTEBLE (Alexandre).
Mme ELARY (Evelyne) est nommée membre suppléant, au titre de représentant du ministère chargé des petites et moyennes entreprises, pour la durée du mandat restant à courir, en remplacement de M. WATTEBLE (Alexandre).
Source(s) :
Arrêté du 19 janvier 2018 portant nomination à la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant .- in : JO - Lois et Décrets, 06/02/2018, 1p. - En ligne sur le site de Legifrance