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Actualités

03/11/2023 -  Campus des métiers et des qualifications : nouveaux labellisés [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal officiel du 3 novembre, fixe « la liste des campus des métiers ... Lire la suite

28/08/2023 -  Mention complémentaire : remplacement de l'intitulé du diplôme par « certificat de spécialisation » [Décret, arrêté]

Un décret et un arrêté, parus au Journal officiel du 27 août, remplacent ... Lire la suite

03/08/2023 -  Mise en œuvre du système d'information du CPF et d'alimentation du passeport d'orientation, de formation et de compétences et du passeport de prévention [Décret]

Un décret relatif à l'intégration du passeport de prévention dans le traitement ... Lire la suite

30/06/2023 -  Expérimentation VAE inversée : cahier des charges [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal officiel du 30 juin, fixe le cahier des charges de l'expérimentation ... Lire la suite

08/06/2023 -  Certification qualité des organismes de formation [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal officiel du 8 juin, modifie diverses mesures en matière de ... Lire la suite

22/12/2022 -  Mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail [Loi]

La loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail est parue au Journal ... Lire la suite

13/12/2022 -  Campus des métiers et des qualifications : labellisés [Arrêté]

Un arrêté fixant la liste des campus des métiers et des qualifications labellisés ... Lire la suite

24/10/2022 -  Outre-mer : agréments de l'Opcommerce et de l'Opco Mobilités [Arrêtés]

Deux arrêtés parus au Journal Officiel du 22 octobre portent agrément en Guadeloupe, en Guyane, ... Lire la suite

01/09/2022 -  FAFCEA : agrément [Arrêté]

Un arrêté portant agrément du FAFCEA (fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise ... Lire la suite

28/07/2022 -  Composition du dossier de demande d'agrément du FAF des travailleurs indépendants [Arrêté]

Un arrêté, paru au Journal officiel du 28 juillet, détaille en annexe le contenu du dossier de ... Lire la suite

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