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Actualités
18/07/2025 - Campus des métiers et des qualifications : liste actualisée [Arrêté]
Un arrêté fixant la liste des campus des métiers et des qualifications labellisés ... Lire la suite
30/06/2025 - Contrats d'apprentissage : prise en charge des actions de formation par apprentissage et dispensées en partie à distance [Décrets]
Deux décrets relatifs à la prise en charge des actions de formation par apprentissage et à la ... Lire la suite
10/06/2025 - Certification professionnelle [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 8 juin, "modifie les critères d'enregistrement des ... Lire la suite
02/06/2025 - Solde de la taxe d'apprentissage : calendrier de répartition pour 2025
La plateforme SOLTéA est ouverte depuis le 19 mai aux établissements pour vérifier ou ... Lire la suite
02/06/2025 - Solde de la taxe d'apprentissage [Arrêté]
Un arrêté relatif aux frais de gestion prévus au II de l'article L. 6131-4 du code du travail ... Lire la suite
31/03/2025 - Apprentissage transfrontalier [Décret]
Un décret relatif à l'apprentissage transfrontalier est paru au Journal Officiel du 30 mars. Pris ... Lire la suite
31/03/2025 - Cotisations salariales des apprentis : abaissement du seuil d'exonération [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 30 mars "prévoit l'exonération des apprentis de la ... Lire la suite
27/03/2025 - France - Allemagne : accord sur l'apprentissage transfrontalier [Décret]
L'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République ... Lire la suite
05/03/2025 - Campus des métiers et des qualifications : liste [Arrêté]
Un arrêté du 11 février 2025 fixant la liste des campus des métiers et des ... Lire la suite