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11809 résultats pour la recherche "mat"
21/05/2021 - [France Relance] La Réunion : accord régional de relance 2020-2022
Un accord régional de relance a été signé le 25 mars entre l'Etat, la Région ... Lire la suite
20/05/2021 - Mention de l'existence et de la durée de la garantie légale de conformité : catégories de biens concernées [Décret]
Un décret relatif à la mention de l'existence et de la durée de la garantie légale de ... Lire la suite
20/05/2021 - Indice de réparabilité : campagne d'information
Le ministère de la Transition écologique et l'Ademe ont lancé, à compter du 18 mai, la ... Lire la suite
20/05/2021 - Usage des drones dans les métiers du paysage
Les prises de vue paysagères sont aujourd'hui révolutionnées par l'utilisation des ... Lire la suite
19/05/2021 - [Covid-19] Reprise d’activité après fermeture de l’entreprise [Guide Ministère du Travail / ANACT]
Le 18 mai, le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion a mis à disposition des ... Lire la suite
19/05/2021 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie [Décret]
Un décret du 18 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° ... Lire la suite
19/05/2021 - Union européenne : programme LIFE [Règlement]
Le règlement européen établissant un programme pour l'environnement et l'action pour le climat ... Lire la suite
18/05/2021 - Moselle : qualité MOSL
L'agrément Qualité MOSL (Moselle Sans Limite), du Conseil Départemental de la Moselle, ... Lire la suite
18/05/2021 - Formation professionnelle : taux et montants des rémunérations versées aux stagiaires [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 18 mai, "précise les taux et montants de ... Lire la suite
18/05/2021 - [France Relance] Hauts-de-France : accord de relance 2020-2022
La Région des Hauts-de-France a adopté un accord de partenariat Etat-Région pour la relance ... Lire la suite