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11722 résultats pour la recherche "mat"
04/01/2023 - Crise énergétique : engagements des fournisseurs d'électricité
A l'issue de la réunion organisée, le 3 janvier, avec les fournisseurs d'électricité, ... Lire la suite
04/01/2023 - Crise énergétique : mesures pour les boulangers
Le gouvernement a reçu, le 3 janvier, les représentants de la boulangerie sur l'impact des prix de ... Lire la suite
04/01/2023 - Formalités des entreprises : signature des déclarations, consultation du RNE et radiation de certaines entreprises [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 24 décembre "précise les modalités de recours ... Lire la suite
04/01/2023 - MaPrimeRénov' : évolutions 2023 [Décret, arrêté]
Un décret et un arrêté parus au Journal Officiel du 30 décembre apportent des ... Lire la suite
04/01/2023 - La vente de produits frais traditionnels se maintient davantage dans les commerces de proximité [Baromètre IRI pour LSA]
Les résultats du dernier baromètre des ventes de produits frais traditionnels, établi par ... Lire la suite
03/01/2023 - ZRCV : classement de communes [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 24 décembre, actualise, pour l’année 2023, ... Lire la suite
03/01/2023 - Instauration d'une ZFE-m dans les agglomérations de plus de 150 000 habitants : dérogations [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 24 décembre, introduit des dérogations sous conditions ... Lire la suite
03/01/2023 - Entrepreneur individuel : droit de gage des organismes de sécurité sociale sur les patrimoines professionnels et personnels [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 24 décembre, "définit les situations ... Lire la suite
03/01/2023 - Centre - Val de Loire : conjoncture de l'artisanat au 2ème semestre 2022
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Centre - Val de Loire édite une note de conjoncture ... Lire la suite
03/01/2023 - Pays de la Loire : filière REP PMCB [Web-série, Trouve ta REP']
Réalisée par la CAPEB Pays de la Loire, la web-série Trouve ta REP' vise à expliquer ... Lire la suite