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3611 résultats pour la recherche "cadre juridique"
21/06/2023 - Outre mer : évaluation du confort thermique en milieu tropical humide [Etude - Projet COCO]
Réalisée dans le cadre du projet COCO (Confort Optimisé pour réduire la Climatisation ... Lire la suite
19/06/2023 - Contrôles dans le cadre du dispositif des CEE [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 18 juin, « modifie certaines dispositions relatives aux ... Lire la suite
19/06/2023 - Occitanie : programme Occtav Avenir [Webinaires - Rencontres]
La Chambre de métiers et de l'artisanat d'Occitanie est partenaire du programme Occtav Avenir, qui permet ... Lire la suite
16/06/2023 - [France 2030] Compétences et métiers d’avenir [AMI - Saison 2]
La saison 2 de l'appel à manifestation d'intérêt permanent Compétences et métiers ... Lire la suite
14/06/2023 - Allégations environnementales [Guide]
Le Conseil National de la Consommation a remis à la ministre déléguée chargée ... Lire la suite
13/06/2023 - Services de l'automobile : enquête sur le reconditionnement des VO [Autofocus ANFA]
L'observatoire des métiers des services de l'automobile publie les résultats d'une enquête sur ... Lire la suite
13/06/2023 - Hérault : dispositif MOC - Module d'Orientation Créa [Convention CMA-Département]
Depuis 2022, la Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Hérault et le Département ont ... Lire la suite
13/06/2023 - Normandie - Sarthe : amélioration de l'efficacité énergétique des locaux [Accompagnement TECH PRO]
En partenariat avec la Communauté Urbaine d'Alençon qui porte le dispositif TECH PRO (Travaux Energie ... Lire la suite
12/06/2023 - Auvergne-Rhône-Alpes : stratégie régionale de sobriété et d'efficacité hydriques des entreprises
La Préfète de Région Auvergne-Rhône-Alpes a signé, le 26 mai, une ... Lire la suite
12/06/2023 - ZFE-m : 85 % des artisans opposés au dispositif [Consultation Sénat]
La consultation en ligne organisée par la commission de l'aménagement du territoire et du ... Lire la suite