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3610 résultats pour la recherche "cadre juridique"
19/11/2013 - Drôme-Ardèche : forum de la création-transmission-reprise
Les chambres de métiers et de l'artisanat de la Drôme et de l'Ardèche se mobilisent avec les ... Lire la suite
19/11/2013 - Alsace : appel à projets écomatériaux
Un appel à projet a été lancé par la région Alsace et l'Ademe pour "accompagner ... Lire la suite
19/11/2013 - Lorraine : indicateurs 2012 de la construction durable
Le baromètre annuel de la cellule économique de Lorraine mesure la progression de la démarche ... Lire la suite
13/11/2013 - Effesus, un projet européen d'évaluation de l'efficacité énergétique des quartiers urbains historiques
Effesus est un programme de recherche européen permettant d'évaluer l'efficacité ... Lire la suite
12/11/2013 - Projet de loi de Finances 2014 : Mission Economie : Entreprises
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2014 à l'Assemblée Nationale, deux rapports ... Lire la suite
07/11/2013 - Un nouveau plan pour l'innovation
Le 4 novembre 2013, à l'occasion d'un déplacement à Saint-Etienne, le Premier ministre ... Lire la suite
07/11/2013 - Deux-Sèvres : Rencontres de la transmission d'entreprise
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Deux-Sèvres organise le 18 novembre 2013 à ... Lire la suite
06/11/2013 - Alsace : Appel à Manifestation d'Intérêt Economie numérique
La Région Alsace a décidé de lancer dans le cadre de la convention régionale ... Lire la suite
06/11/2013 - Bourgogne : semaine régionale de la création-reprise d'entreprise
Les CCI de Bourgogne, en partenariat notamment avec la Chambre de métiers et de l'artisanat de région ... Lire la suite
05/11/2013 - Indre : Forum de la création-reprise-transmission d'entreprise
La Chambre de Commerce et d’Industrie, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat et la Chambre ... Lire la suite