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3612 résultats pour la recherche "cadre juridique"
08/10/2015 - Puy-de-Dôme : les 3 jours de la gastronomie et de l'artisanat, du 15 au 17 octobre
La CGAD du Puy-de-Dôme organise en partenariat avec la ville de Clermont-Ferrand les "3 jours de la ... Lire la suite
07/10/2015 - Edition 2015 des Trophées de la Transition Numérique
Dans le cadre des Rencontres Nationales Transition Numérique qui auront lieu le 1er décembre 2015 ... Lire la suite
07/10/2015 - Filière farine : des démarches de progrès bénéfiques pour l'environnement
Les consommateurs sont de plus en plus sensibilisés à l'impact environnemental de leurs achats. C'est ... Lire la suite
07/10/2015 - Rhône-Alpes : signature de la convention cadre pour le développement de l'apprentissage
Le 29 septembre 2015, le Président de la région Rhône-Alpes a signé la convention cadre ... Lire la suite
05/10/2015 - Transformation numérique de l'économie : 2èmes Rencontres de la DGE le 10 novembre
La Direction générale des entreprises organise la 2ème édition des Rencontres de la DGE ... Lire la suite
02/10/2015 - PLF 2016 : les mesures pour le bâtiment
Le Projet de loi de Finances pour 2016, présenté le 30 septembre 2015, contient différentes ... Lire la suite
02/10/2015 - L'ISM dans la presse et sur internet - Septembre 2015
Les actions de l'ISM ont été mentionnées à plusieurs reprises au cours des ... Lire la suite
02/10/2015 - NF Habitat : une nouvelle certification du bâtiment durable
Proposée par les filiales de l'association QUALITEL (CERQUAL Qualitel Certification et CEQUAMI), une ... Lire la suite
30/09/2015 - Mise en place d'un étiquetage pour les produits d'ameublement
Dans le cadre du Plan de la qualité de l'air intérieur lancé en 2013, l'Agence nationale de ... Lire la suite
29/09/2015 - La Semaine Contrat de génération du 28 septembre au 2 octobre 2015
Le Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social organise la ... Lire la suite