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25066 résultats pour la recherche "b"
05/05/2017 - Référentiel pénibilité des entreprises du paysage [Arrêté]
Un arrêté paru au Journal Officiel du 5 mai 2017 porte homologation du référentiel ... Lire la suite
05/05/2017 - L’artisanat en 2016 : des indicateurs en voie de stabilisation
05/05/2017 - Val-de-Marne : 1ères rencontres de la transmission-reprise d'entreprise artisanale le 15 mai à St Maur-des-Fossés
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Val-de-Marne organise le 15 mai 2017 les premières ... Lire la suite
05/05/2017 - Gouvernance des PME et politiques entrepreneuriales en Europe [Etude du CdR]
Le Comité européen des régions publie une étude sur les différents ... Lire la suite
05/05/2017 - Véhicules lourds : Contrôle technique [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des ... Lire la suite
05/05/2017 - Innovation sociale : une plateforme de mutualisation des bonnes pratiques
Associés à un collectif composé d'une quarantaine de porteurs de projets, le Commissariat ... Lire la suite
04/05/2017 - Qualification professionnelle de professions réglementées [Décret]
Un décret relatif aux procédures de reconnaissance par voie électronique des qualifications ... Lire la suite
04/05/2017 - Formations visant à améliorer les pratiques du dialogue social [Décret]
Un décret relatif aux formations visant à améliorer les pratiques du dialogue social communes ... Lire la suite
04/05/2017 - Réglementation financière des CMA : modification de seuils [Arrêté]
Un arrêté du 19 avril 2017 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2010 relatif aux ... Lire la suite
04/05/2017 - Baisse des seuils de dématérialisation des déclarations et paiements de cotisations sociales des indépendants [Décret]
Un décret relatif à la dématérialisation des déclarations et des paiements des ... Lire la suite