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869 résultats pour la recherche "Sécurité"
13/03/2020 - Guide 2020 du statut de micro-entrepreneur
L'URSSAF publie l'édition 2020 du guide sur le statut de micro-entrepreneur, à destination des ... Lire la suite
12/03/2020 - Étiquetage des pneumatiques [Conseil de l'Union européenne]
Le Conseil de l'Union européenne a adopté le 25 février le règlement relatif à ... Lire la suite
09/03/2020 - Tatouage : norme européenne
La norme volontaire européenne NF EN 17169, élaborée avec le concours des autorités ... Lire la suite
03/03/2020 - Mobilité des travailleurs en Europe [Guide juridique]
Le ministère des Solidarités et de la Santé, le ministère du Travail ainsi que les ... Lire la suite
28/02/2020 - Travailleurs indépendants : modalités d'imputation des charges de gestion administrative liées à la mise en œuvre de la sécurité sociale [Décret]
Un décret relatif aux modalités d'imputation des charges de gestion administrative liées ... Lire la suite
26/02/2020 - Mayotte : modalités d'application du régime micro-social [Décret]
Un décret relatif aux modalités d'application à Mayotte du dispositif prévu à ... Lire la suite
19/02/2020 - Appareils et accessoires de levage [Mémo sécurité]
14/02/2020 - Bâtiment : formations santé et sécurité [Guide]
10/02/2020 - Modalités de calcul du seuil d'effectif salarié dans le code de commerce [Décrets]
Deux décrets relatifs aux modalités de calcul du seuil d'effectif salarié dans le code de ... Lire la suite
22/01/2020 - Nouvelle-Aquitaine : un accompagnement à la prévention-santé-sécurité en boucherie-charcuterie
La CPRIA (Commission paritaire interprofessionnelle de l'artisanat) de Nouvelle-Aquitaine et les services de ... Lire la suite