Rechercher
883 résultats pour la recherche "Sécurité"
16/01/2023 - Union européenne : règles temporaires d'urgence pour accélérer le déploiement des énergies renouvelables [Règlement]
Un règlement européen établissant un cadre en vue d'accélérer le ... Lire la suite
16/01/2023 - Salon C!Print, du 31 janvier au 2 février à Lyon
Le salon C!Print, dédié aux métiers de la communication visuelle et des industries ... Lire la suite
13/01/2023 - Union européenne : activation d'un mécanisme temporaire pour plafonner les prix du gaz [Règlement]
Un règlement européen établissant un mécanisme de correction du marché afin de ... Lire la suite
04/01/2023 - Formalités des entreprises : signature des déclarations, consultation du RNE et radiation de certaines entreprises [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 24 décembre "précise les modalités de recours ... Lire la suite
03/01/2023 - Entrepreneur individuel : droit de gage des organismes de sécurité sociale sur les patrimoines professionnels et personnels [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 24 décembre, "définit les situations ... Lire la suite
03/01/2023 - Politiques publiques de prévention en santé au travail dans les entreprises [Rapport Cour des comptes]
La Cour des comptes a présenté le 20 décembre un rapport sur les politiques publiques de ... Lire la suite
16/12/2022 - Santé et sécurité au travail : de l’école au travail [Concours INRS/CCMSA]
L'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) organise, en partenariat avec la Caisse ... Lire la suite
09/12/2022 - Travailleurs indépendants : modalités de calcul des cotisations de sécurité sociale et de répartition entre les risques des montants de cotisations et contributions recouvrés [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 9 décembre, "prévoit [notamment] les modalités ... Lire la suite
06/12/2022 - [Covid-19] Travail frontalier et transfrontalier en télétravail : prorogation de la période transitoire en matière de sécurité sociale
Dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19, un accord amiable avec les Etats membres de l'Union ... Lire la suite
05/12/2022 - La Réunion : données 2021 sur l'artisanat et la transformation digitale du secteur
L'édition 2021 du Tableau Economique de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat de La ... Lire la suite