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906 résultats pour la recherche "Sécurité"
09/08/2023 - Haute-Garonne : salon Préventica, du 19 au 21 septembre
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Garonne est partenaire du salon Préventica, le ... Lire la suite
31/07/2023 - Entrepreneur individuel : seuils applicables au recouvrement sur la totalité des biens et droits en cas d'inobservations des prescriptions de la législation de la sécurité sociale [Arrêté]
Dans le prolongement du décret du 22 décembre 2022 relatif au droit de gage des organismes de ... Lire la suite
17/07/2023 - Sécurité sanitaire des aliments : création de la police unique
Le Premier ministre a acté le 6 mai 2022 la création d'une police unique responsable de la ... Lire la suite
13/07/2023 - Installation du Comité national d'accompagnement et de soutien aux entreprises en difficulté
Dans un communiqué de presse du 6 juillet, le ministère de l'Economie, des Finances et de la ... Lire la suite
11/07/2023 - Protection des nouveaux embauchés : démarche TutoPrév' [INRS]
L'INRS a mis en place une démarche de prévention TutoPrév', visant à faciliter ... Lire la suite
06/07/2023 - Véhicule électrique : 40 % du parc de voiture sera électrique en 2036 [Baromètre du VE - ANFA]
Le baromètre du véhicule électrique (VE) a été créé par ... Lire la suite
05/07/2023 - 37,5 % des TPE n'emploient qu'un seul salarié en 2021 [Dares]
D'après les données issues de la Déclaration Sociale Nominative (DSN)*, les entreprises de 1 ... Lire la suite
03/07/2023 - Sécurité générale des produits [Règlement]
Le règlement relatif à la sécurité générale des produit (RSGP) est ... Lire la suite
15/06/2023 - Loire-Atlantique : sécurité numérique [Réunion, le 22 juin]
La Chambre de métiers et de l'artisanat des Pays-de-la-Loire organise, en partenariat avec la ... Lire la suite
13/06/2023 - Numérisation des TPE : un enjeu important pour 64 % des dirigeants [Enquête IFOP pour Oxygen/Mastercard]
Une enquête a été menée par Ifop pour Oxygen /Mastercard, auprès d'un ... Lire la suite