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1273 résultats pour la recherche "RSE"
03/01/2022 - [Covid-19] Normandie : impacts de la crise sanitaire sur les entreprises artisanales [Enquête post-covid, 2ème vague]
Dans le cadre de son appel à projet DRACCARE 3 (Développement Régional d'ACtions Collectives ... Lire la suite
23/12/2021 - Certificats d'économies d'énergie (CEE) : création du programme ADVENIR PLUS [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 23 décembre, porte création d'ADVENIR PLUS (Aide ... Lire la suite
23/12/2021 - RE2020 : attestations de prise en compte des exigences de performance énergétique et environnementale et de réalisation d'une étude de faisabilité des solutions d'approvisionnement en énergie [Arrêtés]
Les deux arrêtés d'application du décret n° 2021-1548 du 30 novembre 2021 relatif aux ... Lire la suite
22/12/2021 - Corse : 18 093 entreprises artisanales en décembre 2021
En décembre 2021, 18 093 entreprises artisanales sont inscrites aux CFE-RM Corse dont 8 859 en Corse-du-Sud ... Lire la suite
21/12/2021 - Commande publique : pérennisation de la dispense de mise en concurrence pour les achats innovants inférieurs à 100 000 euros [Décret]
Un décret relatif aux achats innovants et portant diverses autres dispositions en matière de commande ... Lire la suite
21/12/2021 - L'activité des TPE-PME en croissance au 3T2021 [Baromètre Image PME]
Le baromètre Image PME du 3ème trimestre 2021, élaboré à partir des ... Lire la suite
20/12/2021 - Taxi : registre de disponibilité [Décret et arrêté]
Un décret et un arrêté concernant les taxis sont parus au Journal officiel du 18 ... Lire la suite
20/12/2021 - [Covid-19] 32 % des entreprises anticipent une dégradation de leur situation [Enquête CPME]
Une enquête réalisée par la CPME auprès de 1 178 dirigeants de TPE-PME entre le 18 et le ... Lire la suite
17/12/2021 - Certificats d'économies d'énergie : modifications d'application du dispositif [Arrêté]
Un arrêté paru au Journal Officiel du 17 décembre prévoit diverses modifications des ... Lire la suite
17/12/2021 - Modalités du Titre-mobilité [Décret]
Un décret relatif au titre-mobilité est paru au Journal Officiel du 17 décembre 2021. Il ... Lire la suite