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1174 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"

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16/09/2014 -  La DGCIS devient Direction générale des entreprises (DGE)

Un décret, paru au Journal officiel du 16 septembre 2014, procède au changement de ... Lire la suite

05/09/2014 -  Programme MOVIDA : notes du Crédoc sur la consommation et les modes de vie durable

La Direction de la recherche et de l'innovation (DRI) du Commissariat général au développement ... Lire la suite

14/08/2014 -  Protocole d'accord national entre Pôle emploi et la Fondation Agir Contre l'Exclusion

Le 10 juillet 2014, un protocole d'accord national a été signé entre Pôle emploi et la ... Lire la suite

Dans la rubrique Emploi

13/08/2014 - 
Un guide pour la description du compte national pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage

Un guide, réalisé par la Direction de l'animation de la recherche, des études et des ... Lire la suite

Dans la rubrique Formation continue

11/08/2014 -  Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

La loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 est parue au Journal Officiel du ... Lire la suite

11/08/2014 -  Loi de finances rectificative pour 2014

La loi de finances rectificative pour 2014 est parue au Journal Officiel du 9 août. Avec la loi de ... Lire la suite

06/08/2014 -  Appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet »

Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie lance le 1er appel ... Lire la suite

Dans la rubrique Développement durable

01/08/2014 -  Loi du 31 juillet 2014 sur l'ESS

La loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (ESS) est parue au Journal ... Lire la suite

17/07/2014 -  Aquitaine : un projet de développement de la filière du recyclage des déchets de plâtre

Un projet de développement de la filière du recyclage des déchets de plâtre dans le BTP ... Lire la suite

Dans la rubrique Bâtiment

09/07/2014 -  Evaluation par l'OCDE des politiques d'innovation en France

Les Examens de l’OCDE des politiques d'innovation proposent "une évaluation détaillée du ... Lire la suite

Dans la rubrique Innovation