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1174 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
16/09/2014 - La DGCIS devient Direction générale des entreprises (DGE)
Un décret, paru au Journal officiel du 16 septembre 2014, procède au changement de ... Lire la suite
05/09/2014 - Programme MOVIDA : notes du Crédoc sur la consommation et les modes de vie durable
La Direction de la recherche et de l'innovation (DRI) du Commissariat général au développement ... Lire la suite
14/08/2014 - Protocole d'accord national entre Pôle emploi et la Fondation Agir Contre l'Exclusion
Le 10 juillet 2014, un protocole d'accord national a été signé entre Pôle emploi et la ... Lire la suite
13/08/2014 - Un guide pour la description du compte national pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage
Un guide, réalisé par la Direction de l'animation de la recherche, des études et des ... Lire la suite
11/08/2014 - Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
La loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 est parue au Journal Officiel du ... Lire la suite
11/08/2014 - Loi de finances rectificative pour 2014
La loi de finances rectificative pour 2014 est parue au Journal Officiel du 9 août. Avec la loi de ... Lire la suite
06/08/2014 - Appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet »
Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie lance le 1er appel ... Lire la suite
01/08/2014 - Loi du 31 juillet 2014 sur l'ESS
La loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire (ESS) est parue au Journal ... Lire la suite
17/07/2014 - Aquitaine : un projet de développement de la filière du recyclage des déchets de plâtre
Un projet de développement de la filière du recyclage des déchets de plâtre dans le BTP ... Lire la suite
09/07/2014 - Evaluation par l'OCDE des politiques d'innovation en France
Les Examens de l’OCDE des politiques d'innovation proposent "une évaluation détaillée du ... Lire la suite