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10619 résultats pour la recherche "Mesures en faveur des entreprises"
16/06/2020 - Surveillance des émissions de gaz polluants et des particules polluantes des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers [Décret]
Un décret relatif à la surveillance des émissions des gaz polluants et des particules ... Lire la suite
16/06/2020 - Réduire les risques psychosociaux dans les petites entreprises [Webinaire, le 25 juin]
L'INRS organise le 25 juin 2020 un webinaire sur le thème "Comment évaluer les risques psychosociaux ... Lire la suite
15/06/2020 - Plan de relance de l'apprentissage
Le Gouvernement met en place un plan de relance de l'apprentissage "pour encourager et inciter les entreprises ... Lire la suite
15/06/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire [Décret]
Un décret modifiant le décret n° 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures ... Lire la suite
15/06/2020 - Mesure de l'audience des organisations syndicales auprès des salariés des TPE : modalités de dépôt des candidatures et des documents de propagande [Décret]
Un décret relatif aux modalités de dépôt des candidatures et des documents de propagande ... Lire la suite
15/06/2020 - [Covid-19] Bas-Rhin : charte pour la continuité de l’activité économique
Le 15 mai, le MEDEF Alsace, la CPME 67, l’U2P Bas-Rhin, la CFTC, l’UNSA, la CFDT, la CFECGC, l'UD ... Lire la suite
15/06/2020 - Evaluation du niveau d'hygiène en remise directe des viandes [Norme volontaire]
A la demande de la Direction générale de l'alimentation (DGAL), qui souhaitait mettre en place une ... Lire la suite
12/06/2020 - Surveillance du marché des véhicules à moteur [Décret]
Un décret relatif à la surveillance du marché des véhicules à moteur est paru au ... Lire la suite
12/06/2020 - [Covid-19] Impact de la pandémie sur la mise en oeuvre des programmes nationaux et cofinancés par le FSE
Le Ministère du Travail a mis à jour ses questions réponses relatives à l’impact ... Lire la suite
12/06/2020 - Gironde : 43 684 entreprises artisanales au 1er janvier 2020
La Délégation Gironde de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat ... Lire la suite