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1727 résultats pour la recherche "Environnement"
15/01/2021 - Voiture essence, diesel et hybrides : performances environnementales [Etude IFPEN]
Les résultats de l'étude scientifique, réalisée par l'IFPEN et le ministère de ... Lire la suite
11/01/2021 - Filière des papiers graphiques : procédure d'agrément et cahier des charges des éco-organismes [Arrêté]
Un arrêté portant modification de l'arrêté du 2 novembre 2016 modifié relatif ... Lire la suite
08/01/2021 - Responsabilité élargie des producteurs - REP [Décret, Arrêté]
Un décret portant diverses dispositions d'adaptation relatives à la responsabilité ... Lire la suite
08/01/2021 - Stratégie Transports & Mobilité 2020-2023 [Ademe]
L'Ademe a présenté sa stratégie Transports & Mobilité 2020-2023, qui a pour ... Lire la suite
07/01/2021 - Lutte contre le gaspillage [Décret]
Un décret relatif à l'interdiction d'élimination des invendus non alimentaires et à ... Lire la suite
07/01/2021 - 18 préconisations pour une alimentation durable [Avis CESE]
Le Conseil économique, social et environnemental a adopté le 9 décembre 2020 un avis relatif ... Lire la suite
06/01/2021 - Indice de réparabilité des équipements électriques et électroniques |Décret, Arrêtés]
Le décret et les arrêtés relatifs à l'indice de réparabilité des ... Lire la suite
24/12/2020 - Label national « anti-gaspillage alimentaire » [Décret]
Un décret, paru au journal officiel du 24 décembre, "détermine les modalités ... Lire la suite
16/12/2020 - Nouvelle-Calédonie : lancement de l'opération TPE & PME gagnantes sur tous les coûts
La Chambre de métiers et de l'artisanat et la CCI de Nouvelle-Calédonie ont lancé début ... Lire la suite
14/12/2020 - Prévention et gestion des déchets : mesures d'adaptation et de simplification [Décret]
Un décret portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la ... Lire la suite