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5908 résultats pour la recherche "Emploi - Formation"
07/01/2019 - Dépenses éligibles au financement par les sections financières des opérateurs de compétences [Décret]
Un décret relatif aux modalités de prise en charge des dépenses par les sections ... Lire la suite
07/01/2019 - Le commerce en 2017 [Etude INSEE]
L'activité du commerce continue à s'améliorer en 2017. On constate une hausse des ventes dans ... Lire la suite
04/01/2019 - Mayotte : calcul de la participation des employeurs au développement de la formation continue [Décret]
Un décret relatif au déplafonnement progressif de l'assiette servant au calcul de la participation ... Lire la suite
04/01/2019 - Procédures de rescrit [Décret]
Un décret pris pour l'application des articles 21 et 22 de la loi ESSOC pour un état au service d'une ... Lire la suite
03/01/2019 - Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle [Décret]
Un décret publié au Journal Officiel du 28 décembre "précise et complète les ... Lire la suite
03/01/2019 - Opérateurs de compétences, FAF non-salariés, contrôle de la formation professionnelle [Décret]
Un décret relatif à l'agrément et au fonctionnement des opérateurs de ... Lire la suite
02/01/2019 - Modalités de financement des contrats d'apprentissage par les opérateurs de compétences [Décret]
Un décret relatif aux modalités de détermination des niveaux de prise en charge des contrats ... Lire la suite
02/01/2019 - Organisation et fonctionnement de France compétences [Décret]
Un décret relatif à l'organisation et au fonctionnement de France compétences est paru au ... Lire la suite
02/01/2019 - 38,2 % des TPE n'emploient qu'un seul salarié au 31 décembre 2017 [Données DARES]
Le dispositif d'enquête Acemo (activité et conditions d'emploi de la main-d'oeuvre) comprend une ... Lire la suite
31/12/2018 - Contrat de professionnalisation expérimental [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 28 décembre 2018, "précise les modalités de mise ... Lire la suite